Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO GAMME
Ass'Concept

Numéro de dépôt :
3116738
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
BIO GAMME de Ass\'Concept

Présentation de la marque BIO GAMME

Déposée le 8 août 2001 par la société Ass'Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO GAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société Ass'Concept domicilié(e) La calquetie, 47470 Beauville - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 572 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Imhaus - France.

La marque BIO GAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO GAMME est expirée depuis le 8 août 2011.

Ass'Concept a également déposé les autres marques suivantes : BIO CONCEPT


Ass'Concept - La calquetie, 47470 Beauville - France - SIREN 433572641


Imhaus - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Produits d'entretien, pour particuliers, garages et ateliers.